Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENTS MOIRET
VALORCIM

Numéro de dépôt :
4501064
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
ETABLISSEMENTS MOIRET de VALORCIM

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS MOIRET

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par VALORCIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS MOIRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est VALORCIM domicilié(e) Chemin des Primevères - 73190 - CHALLES LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFI JURIST, Madame NATHALIE NIHOUARN domicilié(e) 39 RUE SERVIENT - 69003 - LYON - France.

La marque ETABLISSEMENTS MOIRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS MOIRET arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

VALORCIM a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS MOIRET CHAQUE JOUR, SERVIR LE GOÛT


VALORCIM - Chemin des Primevères - 73190 - CHALLES LES EAUX - France


COFI JURIST, Madame NATHALIE NIHOUARN - 39 RUE SERVIENT - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.